CAVEAMUS CIVES NE QUID DETRIMENTI RES PUBLICA CAPIAT

L'on sait dans quelles circonstances le Parti Socialiste a désigné son candidat. 

Le moins que l'on puisse dire aujourd'hui est qu'il n'a pas l'air d'avoir gardé trace des cours de droit constitutionnel qui lui ont certainement été dispensés du temps de ses études à Sciences Po et à l'ENA ni posséder au contraire d'un François Mitterrand ou d'un Charles de Gaulle le minimum de sensus historiae, ce je ne sais quoi qui fait que la parole de qui aspire à la magistrature suprême entre intuitivement en résonance avec l'âme séculaire de la France. 

Tout récemment, et au prix d'un ahurissant contresens linguistique doublé d'une coupable bévue juridique, François Hollande propose de retirer de la Constitution un mot que le puritanisme politiquement correct semble désormais condamner aux gémonies dans son désir de satisfaire les revendications communautaristes.

Dans un meeting consacré à l'Outre-Mer, François Hollande déclare ceci: 

"Il n'y a pas de place dans la République pour la race. Et c'est pourquoi je demanderai au lendemain de la présidentielle au Parlement de supprimer le mot race de notre Constitution"http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2012/03/10/97001-20120310FILWWW00449-hollande-supprimera-la-mention-de-race.php

Passons sur l'absence de recours au referendum, procédure normale prévue dès lors qu'il s'agit de toiletter la constitution, tant il est vrai que jusqu'à présent, les referenda successifs n'ont pas passionné le corps électoral quand celui-ci n'y a pas de son propre chef substitué une autre question. 

S'il ne s'agissait que de cela, ce serait anecdotique, encore qu'il ne soit pas saugrenu de s'interroger sur les motivations réelles d'un tel refus de recourir à la procédure normale, puisque la Constitution dispose en son article 89 que le recours au referendum est la règle normale, et le recours au congrès avec majorité des trois-cinquièmes une voie substitutive et dérogatoire qui ne se justifie que par la technicité de la question rendant difficile l'hypothèse même de la soumettre au peuple.




Il est entendu que la race humaine est une et indivisible. La science nous le prouve. Le droit nous l'enseigne. Mais notre législation punit aussi toute forme de discrimination et la discrimination raciale en particulier. C'est donc qu'en droit le terme de race doit être entendu comme parfait synonyme d'ethnie, et qu'en conséquence toute discrimination fondée sur celle-ci est punissable, à condition sine qua non qu'il ne saurait exister de peine pour punir un délit qui n'ait pas été préalablement défini. 

Mais le pauvre Monsieur Hollande semble dans son élan certainement généreux avoir oublié plusieurs choses.

L'article 2 de la constitution du 4 octobre 1958 est inséparable du bloc constitutionnel constitué par la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, le préambule de la constitution de 1946 toujours en vigueur et les traités internationaux qui selon une jurisprudence constante ont une valeur supérieure à la Constitution. 


Supprimer un mot de notre Constitution si étroitement lié à son préambule et si dépendant d'un contexte historique qui le justifie amènerait alors à devoir récrire le préambule de la constitution de 1946...!

Le préambule de 1946 fait clairement référence à la volonté du législateur et du peuple français d'établir la vie politique sur des bases démocratiques respectueuses de l'éminente dignité et égalité de tous les hommes. Il n'est pas inutile de le citer intégralement : 

1. Au lendemain de la victoire remportée par les peuples libres sur les régimes qui ont tenté d'asservir et de dégrader la personne humaine, le peuple français proclame à nouveau que tout être humain, sans distinction de race, de religion ni de croyance, possède des droits inaliénables et sacrés. Il réaffirme solennellement les droits et libertés de l'homme et du citoyen consacrés par la Déclaration des droits de 1789 et les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République.

http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/la-constitution/la-constitution-du-4-octobre-1958/preambule-de-la-constitution-du-27-octobre-1946.5077.html

Nos législateurs d'alors n'ignoraient certainement pas qu'il importait au lendemain de la période la plus sombre de l'histoire du monde où précisément un régime de brutalisation avait programmé l'anéantissement de milliers d'êtres humains en raison de leur origine, race, ou religion qu'il importait justement de prémunir à jamais nos concitoyens contre la résurgence de pareils travers dont hélas l'esprit humain quand il n'est pas guidé par de justes lois et par la raison peut encore être capable. 

La Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales, adoptée à Rome le 4 novembre 1950, en son article 14, stipule quant à elle ceci : Article 14 – Interdiction de discrimination

La jouissance des droits et libertés reconnus dans la présente Convention doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, la langue, la religion, les opinions politiques ou toutes autres opinions, l'origine nationale ou sociale, l'appartenance à une minorité nationale, la fortune, la naissance ou toute autre situation.

Ce texte, parce qu'issu d'un traité international, est placé dans la hiérarchie du droit, au dessus des lois nationales, et fait partie du bloc de conventionnalité, et ne peut être, sous peine de devoir la modifier, en contradiction avec la constitution.

Nos juristes européens qui rédigèrent la convention européenne n'ignoraient certainement pas ce qu'ils faisaient, et il est garanti que chaque mot y a été pesé. 

A cette série de références normatives, il convient de rajouter la charte des droits fondamentaux de l'union européenne. Proclamée lors de la signature du traité de Nice le 7 décembre 2000, ce texte a une valeur supérieure à la constitution. Le chapitre III de la dite charte traite de l'égalité, et l'article 21 alinéa 1 est ainsi libellé : 
Non-discrimination
1. Est interdite, toute discrimination fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, les origines
ethniques ou sociales, les caractéristiques génétiques, la langue, la religion ou les convictions, les
opinions politiques ou toute autre opinion, l'appartenance à une minorité nationale, la fortune, la
naissance, un handicap, l'âge ou l'orientation sexuelle.

 http://www.europarl.europa.eu/charter/pdf/text_fr.pdf  

On pourrait aussi rajouter la référence à la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme adoptée le 10 décembre1948 par l'Organisation des Nations Unies lors d'une assemblée générale tenue à Paris. Cette déclaration à laquelle participa Stéphane Hessel met en exergue en son article 2 Alinéa 1 l'impératif catégorique de non discrimination. 

Cet article est ainsi libellé : 

Article 2

1.Chacun peut se prévaloir de tous les droits et de toutes les libertés proclamés dans la présente Déclaration, sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d'opinion politique ou de toute autre opinion, d'origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation. [...]

Le candidat du Parti Socialiste aurait-il oublié à ce point les leçons tragiques de l'histoire contemporaine, et particulièrement que les générations qui nous ont précédés avaient la conscience du bien commun en rappelant sous la forme la plus solennelle, celle de la norme constitutionnelle que la distinction d'origine, de race, ou de religion n'a pas droit de cité en France, non plus qu'en Europe d'ailleurs, puisque le texte de la constitution de 1958 ne pouvait être en contradiction avec la Convention Européenne. 

Peut-on tourner le dos ainsi à ce qui est désormais une histoire commune de l'Europe? Nos concitoyens européens qui ne sont pas suspects de la moindre faiblesse dans la lutte contre la discrimination de race ou d'ethnie ne comprendraient pas que la France tournât à ce point le dos à tant de combats contre la discrimination dont la plus grave est assurément celle qui nie le caractère humain à l'homme ou qui prétend instaurer des hiérarchies et des classements. Les terreaux idéologiques et les substrats mentaux qui naguère rendirent possibles les génocides perpétrés pas les nazis existent malheureusement encore. La Constitution n'est pas seulement affaire de symbole, en rappelant sans ambages le refus de toute discrimination de race, elle énonce ipso dicto l'unicité et l'indivisibilité de la race humaine. N'y eût-il que cette raison, cela justifie pleinement que les citoyens que nous sommes prenions garde à ce que notre République ne subisse aucun dommage. CAVEAMUS CIVES NE QUID DETRIMENTI RES PUBLICA CAPIAT.

Ne nous y méprenons pas. Si précisément la France entend rester le phare universel des Droits de l'Homme, ce n'est pas en rayant de son texte juridique fondateur un mot qui précisément s'y trouve pour prémunir à jamais notre peuple des travers de ceux qui naguère instaurèrent des régimes de brutalité et de persécution fondés sur la mise en pratique des théorisations abjectes sur l'inégalité des races. 

Précisément, ce mot dans notre constitution nous rappelle l'irréductible et indéfectible unicité de la race humaine. Le rayer d'un trait de plume serait hélas tourner le dos à la mission séculaire de la France en Europe et dans le Monde. La France, faute de faillir à sa mission et de trahir ses idéaux séculaires, ne doit pas s'engouffrer dans ce chemin aventureux. 

LES FOLLES JOURNÉES D'ANGERS

Non, il ne s'agit pas d'une manifestation décentralisée des célèbres événements musicaux de la métropole voisine. 

Cela aurait pu s'appeler au choix, journées des dupes, petits meurtres entre amis, trois hommes et un couffin, ou pour paraphraser un élu de l'opposition municipale, un génie, trois associés, et une cloche.

Il est vrai que depuis le mois de septembre, la vie municipale, si tranquille (?), fut fertile en péripéties politiques. On eut droit à la scène d'exposition avec tous ses effets de retardement, où la première adjointe d'alors fut petit à petit dépouillée de ses délégations, aussi bien à l'agglomération qu'à la ville pour finir reléguée au simple rang de conseillère et de retrouver, au moins spatialement dans la salle du conseil municipal, une place à peu près voisine de celle qu'elle occupa dans une vie antérieure où elle était alors dans l'opposition. Puis ce furent les différents actes, avec le nœud et le dénouement où à défaut de douceur et de béatitude, ce fut douleur, cris et fureurs, révélant au grand jour une majorité fragilisée, désunie, élisant un maire dont la désignation portera les stigmates de sa désignation.

Tout allait si bien à Angers, le tramway était inauguré, le maire pour la santé duquel on eût pu craindre un temps le pire avait repris les rênes. Les cérémonies des vœux rythmaient l'agenda municipal avec leurs lots de galettes et leurs flots parcimonieux de bulles et de jus d'orange. L'élection même d'une nouvelle première adjointe en la personne de Monique Ramognino, jusque là adjointe à la culture ne laissait pas craindre une fraction de seconde qu'elle voulût occuper le fauteuil central et l'écharpe y associée. On était venue la chercher, elle avait dit oui. Et la messe semblait dite. 

C'était sans compter la journée du vendredi 20 janvier, où tout le monde pouvait penser à tout ce à quoi on pense un vendredi, sauf à une crise politique qui allait éclipser toute l'actualité du week-end et de la semaine à suivre. Conseillers municipaux de la majorité mandés toutes affaires cessantes d'être présents le soir à la Mairie pour y choisir en conclave qui allait succéder au maire Jean-Claude Antonini dont on venait d'annoncer la démission. Presse locale menant alors tambour battant et avec une efficacité digne d'éloges le nécessaire travail d'investigation pour dévoiler aux yeux du peuple angevin le scénario qu'on avait écrit en catimini probablement durant la trêve des confiseurs, avec dit-on, le secours d'une agence de communication jusque là connue pour gérer et fort mal la communication d'un ex-candidat potentiel à la présidence de la république écarté de la course à l'Elysée pour de sérieuses raisons connues de tous. 

En d'autres temps, une manigance ourdie par un quarteron pouvait à l'extrême rigueur agir en catimini, être assurée sans le demander du silence de ceux qui pouvaient en avoir été témoins malgré eux. Mais il est une chose que l'on ne maîtrise pas, c'est la conscience des gens dignes. Celles que la réalité des choses de la vie n'a pas coupé des fondamentaux de l'honnêteté. 

Que le maire ait démissionné, on l'eût compris et admis par exemple comme c'eût pu être le cas un an plus tôt quand il faisait part des très sérieuses raisons de santé qui l'amenaient à s'éloigner pour un temps des servitudes quotidiennes de l'administration de la cité. On l'eût compris par exemple après l'inauguration du tramway ou en tout début de septembre la désignation d'un nouveau maire et d'une équipe d'adjoints remaniée aurait peut-être évité les péripéties de l'éviction de la première adjointe d'alors.

Habituellement, les conseils municipaux distillent un ennui mortel tant la rhétorique de prétoire, à quelques exceptions près, qui pouvait faire les délices et les charmes du débat politique autrefois semble avoir disparu. 

Mais hier, les amateurs de happening furent servis.

Ce fut le discours d'ouverture par le doyen d'âge où l'on passa des rillettes au chat noir, et où l'on à peine à croire que les élus de 1977 entrés à la mairie du seul fait de la désunion de la majorité sortante découvraient tout ou presque de la cuisine politique. Comme pour la religion, l'habit fait le moine, et la crosse l'évêque. Au moins avec les rillettes, si le nutritionnellement correct n'était pas encore l'horrible dictateur d'aujourd'hui, le produire et consommer local n'avait pas besoin d'éléments de langage et de campagnes de communications pour être mis en pratique. Mais c'était une époque que les moins de quarante ans ne connaissent pas où l'on pouvait prendre part à une réunion politique avec le quignon de pain acheté au boulanger du coin, le pot der rillettes acheté à la charcuterie voisine, et naturellement le verre d'Anjou rouge et la cigarette. Au moins on aura appris ce que tout le monde ne savait pas, le désormais ex-maire d'Angers ne goûte pas le foot, mais ne  semble pas porter chance à l'équipe locale lorsqu'il se déplace au vieux stade dont on croirait quand on le voit pour la première fois que c'est celui du plus crotté des chefs-lieux de canton. 

Puis ce furent les prises de paroles inattendues, la première à rompre le silence fut Sophie Briand-Boucher, adjointe du quartier Centre-Ville qui en deux temps trois mouvements passa de l'éloge au blâme pour clore sur le ton de la mercuriale et rendre au maire sortant la couleuvre qu'elle se refusait à avaler, laissant sur le plateau sa démission. Ce fut ensuite Philippe Markowicz, conseiller issu de la même formation politique que la précédente, qui imita le geste de sa consœur et quitta la salle du conseil.
On entendit également Jean-Luc Rotureau, qui désormais pour la gauche angevine, incarnera bon gré mal gré la génération sacrifiée tant par le maintien aux commandes d'une génération à l'heure de la retraite, que par l'impatience intrigante de loups aux dents longues rompus depuis longtemps aux décisions négociées semble-t-il dans des officines secrètes. A moins que le moment venu, il s'aperçoive qu'il serait mieux de partir du conseil pour y mieux revenir le moment venu. Mais il est aussi des calices qu'il faut boire jusqu'à la lie.
Cette gauche-là qui prétend tisser sa toile sur la ville par le gouvernement de cabinet suprême qui n'a pas son pareil pour tour à tour isoler le maire de son équipe, le flatter pour qu'il n'entende point la rumeur urbaine, pour le moment venu le mettre hors jeu n'est pas celle de Jean Monnier dont le silence doit avoir pour certains le goût indigeste de la réprobation. Elle n'est pas non plus celle que des vicissitudes qui les dépassent ont séparé de leurs frères siamois nourris jadis aux mêmes sources de la démocratie chrétienne.

L'opposition dans son rôle alors prit la parole, et ce fut un florilège d'indignation vertueuse où l'hommage - figure imposée - au maire sortant se trouvait assombri par la dénonciation d'un procédé dans laquelle les grandes théories sur la démocratie participative se trouvent bafouées par une pratique qui apparaît vraiment d'un autre âge.
Ce fut la tirade de Roseline Bienvenu appelant une autre pratique politique où l'on arrêterait de considérer les femmes comme des utilités pour servir de variable d'ajustement. 
Ce fut enfin Michelle Moreau, qui pour bien des Angevins incarne une vision apaisée de la politique, celle qui privilégie ce qui se fait et ce qui se vit à ce que l'on dit ou fait croire. 
Ce fut Laurent Gérault qui fit percevoir l'ampleur du travail du désormais nouveau maire : "une ville unie, rien ne lui résiste, il y a du travail...".
Ce fut Daniel Dimicoli dénonçant la violation du contrat passé avec les Angevins. Françoise Le Goff dénonçait à son tour la comédie du faux-semblant où dans les voeux de début d'année le maire annonçait son intention de rester en place jusqu'au terme de son mandat pour annoncer le contraire quelques jours après. 
Il y a bien quelque chose qui cloche à Angers. Ce jour-là, c'était le glas que l'on pouvait entendre. Le glas d'une certaine foi en la démocratie. C'était aussi la cloche fêlée, comme la confiance. 

Or, les successions de maire lorsqu'elles se passent ainsi avec pour toile de fond des querelles de personne au sein de la majorité qui révèlent aussi des divergences de fond sur les stratégies d'alliance laissent toujours des séquelles. Chacun se souvient comment à Marseille et dans quelle atmosphère de crise psychodramatique se régla la succession de Gaston Defferre. 

Or, à y bien réfléchir, il était parfaitement possible de redonner la parole au peuple, puisqu'il suffisait d'un tiers du conseil à démissionner pour provoquer dans les trois mois des élections municipales. A Angers, l'opposition compte quatorze élus, soit le maximum compte-tenu de la loi électorale. Était-il inconcevable que six ou sept élus de la majorité, avec un tant soit peu de panache, rejoints par une opposition qui n'avait rien à perdre à l'opération, remissent au préfet leur lettre de démission? 

Point besoin de je ne sais quelles primaires, encore moins de conclave ou de conjuration derrière les tentures, une élection municipale anticipée eût abouti du fait du choix des électeurs eux-mêmes à la désignation incontestable d'un nouveau maire. 

De cette farce qui s'est déroulée cette semaine à Angers, la démocratie ne sortira pas grandie. Encore une fois s'est trouvé validé le terrifiant constat selon lequel l'exercice du pouvoir engendre insidieusement une addiction qui petit à petit coupe ceux qui l'exercent des valeurs des vraies gens. La légalité est sauve, la légitimité l'est moins, et ce lien de confiance entre les élus de la municipalité au sens strict (maire, adjoints et conseillers de la majorité) ressemble actuellement plus au miroir terni, pour ne pas dire au miroir brisé. 

Angers, la cité que nous aimons tous, mérite infiniment mieux que cette pantomime dont le spectacle affligeant nous est infligé. La grandeur d'une ville ne s'acquiert pas au prix de coûteux éléments de langage et de dispendieuses campagnes de communication, elle se construit au quotidien. Tout au contraire, le si faible écart qui lors des élections municipales de 2008 sépara la majorité de la minorité devrait inciter la majorité à infiniment plus d'humilité et de modestie. Dans la mise en scène de ce théâtre d'ombres, nous avons cherché en vain l'une et l'autre.

Puissent aussi les Angevins se souvenir qu'à cette occasion ils avaient alors l'opportunité de se choisir un autre avenir pour Angers.